Déposée le 11 août 1992 par la société ETABLISSEMENTS FOUKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMMANUELLE FOUKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la société ETABLISSEMENTS FOUKS domicilié(e) 89, rue Réaumur, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 042 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque EMMANUELLE FOUKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUELLE FOUKS est expirée depuis le 11 août 2002.
ETABLISSEMENTS FOUKS a également déposé les autres marques suivantes : PAS A PAS
ETABLISSEMENTS FOUKS - 89, rue Réaumur, 75002 PARIS - France - SIREN 562042077
SODEMA - France
Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de nature juridique n°236529 - Publication au BOPI 1997-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Métaux précieux, alliages de métaux précieux, joaillerie, bijoux, bijoux fantaisie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, trousse de voyage, porte-monnaie, portefeuille, porte-carte, porte-documents, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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